Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXTERIEURS FRANCE
de ROCHEFORT Dominique, Jacques Robert

Numéro de dépôt :
1671405
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2001
EXTERIEURS FRANCE de de ROCHEFORT Dominique

Présentation de la marque EXTERIEURS FRANCE

Déposée le 14 juin 1991 par de ROCHEFORT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXTERIEURS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de ROCHEFORT Dominique, Jacques Robert, domicilié(e) 161 Bd du Montparnasse, 75006 PARIS - France.

La marque EXTERIEURS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXTERIEURS FRANCE est expirée depuis le 14 juin 2001.

de ROCHEFORT Dominique a également déposé les autres marques suivantes : VUE D'AILLEURS , EXTERIEURS EUROPE , VU D'AILLEURS , VOX POPULI , ARTCAD , HOME SELF , COSTS , PANIM


de ROCHEFORT Dominique, Jacques Robert - 161 Bd du Montparnasse, 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Emission télévisée à caractère d'information et éducatif